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Rémy, Dominique, Sapin, Michel
Les lois de Vichy : actes dits "lois" de l'autorité de fait se prétendant "gouvernement de l'État français"
- Éditeur : Éditions Romillat
- 1992
- Cote : H82 REM_1
Government, law and courts in the Soviet Union and Eastern Europe
- Éditeur : Stevens & sons
- 1959
- Cote : E14 GOV_2, E14 GOV_1
Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour recueillis dans un ordre chronologique et historique. Tome IX, Année 1792 (second et dernier volume de l'Assemblée législative)
- Année 1792 (second et dernier volume de l'Assemblée législative) Tome IX
- Éditeur : Alexis Eymery, libraire, éditeur
- 1820
- Cote : H25 RAP_8
Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour recueillis dans un ordre chronologique et historique. Tome II, Année 1790
- Année 1790 Tome II
- Éditeur : Chez Alexis Eymery, libraire
- 1818
- Cote : H25 RAP_2
Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour recueillis dans un ordre chronologique et historique. Tome III, Années 1790 et 1791
- Années 1790 et 1791 Tome III
- Éditeur : Chez Alexis Eymery, libraire
- 1818
- Cote : H25 RAP_3
Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour recueillis dans un ordre chronologique et historique. Tome I, Année 1789
- Année 1789 Tome I
- Éditeur : Chez Alexis Eymery, libraire
- 1818
- Cote : H25 RAP_1
Etats-Unis. Senate. Committee on Foreign Relations
Documents on Germany, 1944-1959 : background documents on Germany 1944-1959 and a chronology of political developments affecting, Berlin 1945-1956, May 8 1959
- Éditeur : United States government printing office
- 1959
- Cote : O26 DOC_1
Gouvernement provisoire : les hommes et le programme
- Éditeur : Ministère des communications sociales
- 1974
- Cote : O58 GOU_2
Académie royale des sciences morales et politique
Le mouvement national devant le droit et la justice
- Éditeur : Aldus
- 1938
- Cote : O51 BRO1_38
Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour recueillis dans un ordre chronologique et historique. Tome XIII, Année 1793 (quatrième volume de la Convention)
- Année 1793 (quatrième volume de la Convention) Tome XIII
- Éditeur : Alexis Eymery, libraire, éditeur
- 1820
- Cote : H25 RAP_12
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